Petites Ailes est une association loi 1901, elle assure la promotion dans le vignoble Nantais d'une puériculture respectueuse de l'enfant et de l'environnement. (cours de portage, massage..) Elle propose également la vente en ligne de confections artisanales à partir d'un catalogue accessible sur internet www.petitesailes.fr. Siren : 513 334 417.
FRAIS DE PORT : Gratuits pour toute commande supérieure à 150 euros. Pour la France Métropolitaine : 6,00 euros Autres destinations : 9,00 euros
EXPEDITION : le colis est expédié sous 10 jours dès encaissement du paiement, sauf cas de rupture de stock ou périodes de vacances qui seraient alors signalés par courrier électronique au client.
PAIEMENT - Le paiement des produits et services peut s'effectuer par chèque bancaire à l'ordre de Petites Ailes, par Paypal, mandats cash ou en espèce à la boutique.. Aucune commande ne sera validée avant son règlement intégral.
PRIX DE VENTE - Les prix des produits facturés sont ceux figurant sur le site lors de la passation de la commande, ils sont nets, frais de port en sus.
RESERVES - Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés, il devra émettre des réserves auprès du livreur et en informer Petites Ailes par lettre recommandée avec AR dans un délai maximum de 48 heures.
NON DISPONIBILITE - Petites Ailes ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits.
RETOUR ET RETRACTATION - Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets et non lavés (emballage, accessoires, notice...), en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés après nous en avoir fait la demande par mail ou par téléphone.
INFORMATIQUE ET LIBERTE - En aucun cas, nous ne cédons les informations concernant les clients à des tiers. Nous pouvons même, après demande, ne conserver aucune donnée personnelle.
Article L211-5 Code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant, correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle. Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties.
LITIGES - En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Nantes. |
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